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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Artélis
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Groupe Artélis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Groupe Artélis
Groupe Artélis GIE

Numéro de dépôt :
3526694
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
Groupe Artélis de Groupe Artélis

Présentation de la marque Groupe Artélis

Déposée le 24 septembre 2007 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Artélis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe Artélis »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Artélis domicilié(e) 14 Rue Crépet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Artélis domicilié(e) 14 Rue Crépet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Artélis est expirée depuis le 24 septembre 2017.

Groupe Artélis a également déposé les autres marques suivantes : Groupe d'Escorte et de Protection Rapprochée


Groupe Artélis GIE - 14 Rue Crépet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France


Groupe Artélis - 14 Rue Crépet,69362 LYON Cedex 07 - 69362 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.